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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSTOURS
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BUGEY BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUGEY BUS
BUSTOURS SA

Numéro de dépôt :
96634615
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque BUGEY BUS

Déposée le 10 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) BUSTOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUGEY BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSTOURS domicilié(e) 9, BD. DE VERDUN, 01300 BELLEY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 920 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSTOURS S.A. SERVICES ADMINISTRATIFS - France.

La marque BUGEY BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUGEY BUS est expirée depuis le 10 juillet 2006.

BUSTOURS a également déposé les autres marques suivantes : BUSTOURS , VELOTOURS , BUSTOURS , CARTOURS , BUGEYBUS


BUSTOURS SA - 9, BD. DE VERDUN, 01300 BELLEY CEDEX - France - SIREN 545920068


BUSTOURS S.A. SERVICES ADMINISTRATIFS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

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